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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TESTUT
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AMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAP
TESTUT SA

Numéro de dépôt :
94541588
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque AMAP

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TESTUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TESTUT domicilié(e) 957, rue de l'Horlogerie, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 679 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE S.A. S.A. AU CAPITAL DE 1.000.000 F - France.

La marque AMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAP est expirée depuis le 24 octobre 2004.

TESTUT a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , SERVAL , LEONARD , PANTHERE , MAXOR , L'AME DU PESAGE , LEOPARD , TESTUT GRAND PUBLIC , KHUN ET FLEICHEL


TESTUT SA - 957, rue de l'Horlogerie, 62400 BETHUNE - France - SIREN 775679012


PATRICK SOULE S.A. S.A. AU CAPITAL DE 1.000.000 F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354707 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 20 août 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°283558 - Publication au BOPI 1999-08-20

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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